Conseil d Agglomération du 04 février 2021




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-014DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU MOIS DE MARS - Délibération - (sans annexe)10/02/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-010DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU SERVICE DE L'EAU A SCHWEIGHOUSE-SUR-MODER ET BISCHWILLER : avenants aux contrats - Délibération - Annexe - Annexe01/03/2021
2021-CC-011CREATION D'UN PARKING ET D'UNE PISTE CYCLABLE RUE DU STADE A BRUMATH : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement avec la commune de Brumath - Délibération - Annexe01/03/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-005FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 - Délibération - (sans annexe)10/02/2021
2021-CC-006SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2021 - Délibération - (sans annexe)10/02/2021
2021-CC-007DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2021 : demande de subventions - Délibération - Annexe01/03/2021
2021-CC-008ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 : débat - Délibération - Annexe01/03/2021
2021-CC-009PACTE FINANCIER DE CONFIANCE ET DE SOLIDARITE : fonds de concours exceptionnel à la commune d'Oberhoffen-sur-Moder - Délibération - (sans annexe)10/02/2021

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-004PACTE DE GOUVERNANCE - Délibération - (sans annexe)10/02/2021

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-012PLAN LOCAL D'URBANISME DE BRUMATH : modification n°3 - approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/02/2021

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-003ZAE DE BATZENDORF : lancement du projet d'aménagement et autorisations administratives - Délibération - Annexe - Annexe01/03/2021

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-013RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - Annexe01/03/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-001CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)10/02/2021
2021-CC-002CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 - Délibération - (sans annexe)01/03/2021